Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 26 mars 2023 à 18h30 en mairie.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 février 2024. Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations. Information des droits de préemption urbain. Présentation de l’état des indemnités des élus 2023.

Commande publique – Marchés publics 
1. Approbation de l’avenant n°2 au marché de travaux relatif à la sécurisation de la ressource et du traitement de l’eau potable sur le secteur des Carroz – unité d’ultrafiltration des eaux de source d’Arâches-la-Frasse.

Domaine et patrimoine – Acquisition et autres actes de gestion du domaine public 
2. Régularisation de la route du Pernand et du chemin du Barlet – parcelles cadastrées section B n° 511, 527 et 528. 
3. Convention de servitude Commune-ENEDIS – implantation de câbles souterrains – lieudit « route de la Télécabine » – parcelle cadastrée section B n° 5135. 
4. Acquisition par la commune de diverses parcelles appartenant à Mme Françoise Dhers veuve Duboué et Mme Nicole Dhers épouse Artigau.

Institutions et vie politique
 5. Approbation des nouveaux statuts et nomination des représentants du conseil municipal au sein du syndicat mixte Funiflaine. 
6. Délibération pour formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés.

Finances – Décisions budgétaires 
7. Vote du compte de gestion 2023 – budget bois 
8. Vote du compte de gestion 2023 – budget Aquaform
 9. Vote du compte de gestion 2023 – budget eau 
10. Vote du compte de gestion 2023 – budget remontées mécaniques
 11. Vote du compte de gestion 2023 – budget principal 
12. Vote du compte administratif 2023 – budget bois 
13. Vote du compte administratif 2023 – budget Aquaform 
14. Vote du compte administratif 2023 – budget eau 
15. Vote du compte administratif 2023 – budget remontées mécaniques 
16. Vote du compte administratif 2023 – budget principal 
17. Affectation des résultats 2023 – budget bois 
18. Affectation des résultats 2023 – budget Aquaform 
19. Affectation des résultats 2023 – budget eau 
20. Affectation des résultats 2023 – budget remontées mécaniques 
21. Affectation des résultats 2023 – budget principal 
22. Vote des taux d’imposition 2024 
23. Vote du budget primitif 2024 – budget bois 
24. Vote du budget primitif 2024 – budget Aquaform 
25. Vote du budget primitif 2024 – budget eau
 26. Vote du budget primitif 2024 – budget remontées mécaniques 
27. Vote du budget primitif 2024 – budget principal 
28. Subventions associations 2024 
29. Subvention EPIC 2024 
30. Subvention d’équilibre budget Aquaform 
31. Remboursement anticipé de la dette du Syane – budget principal 
32. Sécurisation de la ressource et du traitement de l’eau potable sur le secteur des Carroz – modification de l’autorisation de programme et crédits de paiements AP/CP 
33. Remboursement frais exceptionnel – frais de réception Mairie 4. Tarifs occupation domaine public – Salle de Musique et Restaurant du Golf de Flaine

Autres contrats 
35. Convention pluriannuelle d’objectif avec l’amicale du personnel communal.