Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 14 mai 2024 à 18h30 en mairie.
ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 mars 2024. Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations. Information des droits de préemption urbain.
Commande publique – Délégations de service public 1. Avenant n°1 au contrat d’affermage conclu avec la Soremac. 2. Attribution du contrat de concession relatif à l’exploitation du golf des Carroz – Flaine. 3. Attribution du contrat de concession relatif à l’exploitation du centre équestre.
Conventions 4. Convention entre la commune et l’association Carroz Vertical. 5. Convention entre la commune et l’association Ski club. 6. Convention entre la 2CCAM et la commune d’Arâches-la-Frasse relative à l’accompagnement des élèves dans les transports scolaires. 7. SYANE – Modification de la convention de groupement de commande pour l’achat de gaz naturel et de services associés. 8. Convention de servitude commune / GRDF – Implantation canalisations de distribution de gaz – Lieudit « route des Cyclamens » – parcelles cadastrées section B n° 4920, 4918, 4916, 4913 et 5527. 9. Convention de servitude commune / 2CCAM – Implantation canalisation eaux usées – Lieudit « sur les Genièvres » et « Ledairry » – parcelles cadastrées section B n° 1416, 1988, 2882 et 3347.
Domaine et patrimoine – Acquisition et autres actes de gestion du domaine public 10. Acquisition d’une emprise de la parcelle cadastrée section A n° 3712 pour l’élargissement de la route de Lachat.
Gestion du domaine privé 11. Autorisation d’élagage et d’abattage d’arbres sous la liaison aérienne très haute tension Pressy-Vallorcine.
Tarifs 12. Vote de tarif « Natation libre ». 13. Tarifs de l’école de musique. 14. Tarifs été 2024 – Domaine des Carroz. 15. Tarifs été 2024 – Domaine de Flaine. 16. Tarifs des remontées mécaniques – Domaine des Carroz- hiver 2024/2025. 17. Tarifs des remontées mécaniques – Domaine de Flaine- hiver 2024/2025. 18. Tarifs occupation domaine public – Salle d’activités des arts plastiques. 19. Tarifs de location des logements communaux. 20. Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter de l’année 2025.
Règlement intérieur 21. Modification du règlement intérieur de l’Aquacîme.
Ressources humaines 22. Créations et modifications de postes. 23. Création des emplois correspondant à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité.