Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 15 juin à 18h30 dans la salle du Mont Favy aux Carroz.
Cette réunion se tiendra dans le strict respect des règles sanitaires, conformément à la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire et modifiant l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des CT afin de faire face à l’épidémie de covid-19.

ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 mai 2021.

AVENANT/CONVENTION/MARCHÉ PUBLIC
1. Attribution du contrat de concession relatif à la réalisation et à l’exploitation d’une tyrolienne double-câble.
2. Attribution du contrat de concession relatif à l’exploitation du golf Les Carroz – Flaine.
3. Avenant n°8 au contrat d’affermage conclu avec la Soremac.
4. Attribution de l’accord cadre relatif au revêtement de voirie et à la signalisation horizontale.
5. Approbation de la convention relative au dépôt d’un objet mobilier au bénéfice du musée savoisien.

2CCAM
6. Approbation de la mise à jour des statuts de la communauté de commune Cluses Arve et montagnes.

EAU
7. Modification des tarifs de l’eau potable.
8. Approbation du nouveau règlement du service communal de distribution d’eau potable.
9. Validation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service.

INFORMATIQUE
10. Approbation de la charte informatique.

URBANISME
11. Convention d’installation, gestion, entretien et remplacement de ligne de communications électroniques à très haut débit en fibre optique – 680 route de la Télécabine.
12. Acquisition terrains – Yves Cartier – réserve foncière.