ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2023

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 17 janvier à 18h30 en mairie à Arâches.

ORDRE DU JOUR : Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux du 7 décembre 2022. Information des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations et du droit de préemption.
Rapport d’activités – DSP 1. Rapport d’activité de la Soremac à la commune relatif à l’exploitation du golf Les Carroz – Flaine pour l’été 2022.
Concessions 2. Lancement d’une procédure de concession pour la gestion du golf de Flaine – Les Carroz. 3. Lancement d’une procédure de concession pour l’exploitation du centre équestre des Carroz.
Règlement intérieur 4. Approbation du nouveau règlement de fonctionnement de la structure d’accueil « La Souris verte ».
Convention
5. Convention d’adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Haute-Savoie.
Tarif 6. Tarif SDIS74 en cas de carence d’ambulance pour le transport des blessés sur les domaines skiables des Carroz et de Flaine.