ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOÛT

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 29 août à 18h30 en mairie à Arâches.
ORDRE DU JOUR : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2023. Information des décisions prises par Monsieur le Maire.
Délégation de service public 1. Attribution du contrat de concession relatif à la gestion du domaine skiable des Carroz et activités connexes.
Ressources humaines 2. Création, modification et suppression de postes. 3. Modification de la délibération instituant une indemnité de suivi et d’orientation des élèves concernant la filière culturelle.
Conventions – avenants 4. Modification du contrat de prévoyance santé au bénéfice des agents communaux. 5. Avenant n°1 au contrat de santé facultatif des agents communaux.
Urbanisme 6. Acquisition par la commune des parcelles A 563, 562, 560 et 558 au lieu-dit « Arâches ». 7. Autorisation d’élargissement du chemin d’accès au domaine skiable depuis les résidences Helios, Eos et Bellambra. 8. Autorisation donnée au maire de signer le permis de construire de réhabilitation de « La croix des 7 frères ». 9. Autorisation donnée à LB création de déposer un permis de construire au lieu-dit « Les Crêtes ». 10. Echange de terrains consorts GREVAZ/ commune – chemin des Ecureuils.
Tarifs 11. Tarifs de l’école de musique.
ONF 12. Modification de l’inscription à l’état d’assiette de coupes de bois pour 2024.
Intercommunalité 13. Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande logement social et d’information des demandeurs (PPGDLSID) de la 2CCAM.
Syane 14. Approbation du plan de financement pour l’étude de faisabilité – mesure de débit torrent de l’Epine