Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 24 octobre 2023 à 18h30 à la mairie.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 septembre 2023.
Institutions et vie politique 1. Fixation des indemnités de fonction à verser aux élus municipaux. 2. Majoration des indemnités de fonction des élus. 3. Mise en place des commissions communales et nomination de leurs membres. 4. Modalités de dépôt des listes  commission d’appels d’offres (CAO) et de délégation de service public (CDSP). 5. Election des membres de la commission d’appel d’offres. 6. Election des membres de la commission de délégation de service public. 7. Nomination des représentants du conseil municipal au sein du SIVU d’Agy. 8. Désignation des commissaires de la commission communale des impôts directs. 9. Rémunération du président de la SEM Soremac. 10. Désignation des représentants des communes isolées au sein du SMDHAB. 11. Désignation de deux représentants de la commission locale chargée de l’évaluation des charges transférées (CLECT).
Délégation de service public 12. Résiliation du contrat de DSP de l’exploitation du centre-équestre des Carroz.
Urbanisme 13. Acquisition par la commune des parcelles A 563, 562, 560 et 558 au lieu-dit « Arâches ». 14. Autorisation donnée au maire de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme nécessaires à la réhabilitation de « La croix des 7 frères ».
Ressources humaines 15. Création d’un poste de rédacteur affecté aux services techniques. 16. Dérogation du nombre d’heures supplémentaires – service “déneigement”.
Finances 17. Décision modificative n°2 – budget principal – exercice 2023. 18. Décision modificative n°2 et subvention d’équipement – budget aquaform – exercice 2023. 19. Décision modificative n°2– budget remontées mécaniques – exercice 2023. 20. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024. 21. Mandat spécial pour la participation d’élus au 105e Congrès des maires de France du 20 au 23 novembre 2023 et délibération fixant les montants indemnitaires associés au dit mandat.